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Identité

Nom du site web : Halte en cocagne
Adresse : https://www.demeures-de-cocagne.com
Propriétaire : Caroline de Cambiaire
Responsable de publication :
Conception et réalisation : Code Kitchen
Animation :
Hébergement : OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Personne morale

< ‘Raison sociale’ – ‘Forme juridique (EURL, SARL, SA…)’ au capital de XXX XXX euros – RCS XXXXXX – ‘Adresse complète’ >
< ‘Téléphone’ – ‘Email’ >

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Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩

  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩

  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩

  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩

  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩

  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩

  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie

    numérique ↩